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 12/10/17 La législation en clair

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Ilo
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MessageSujet: 12/10/17 La législation en clair   Jeu 12 Oct - 15:38

Ci suit la structure finale (Promis) du système législatif de Trinitea (Des lois de Trinitea). Finale parce qu'avec cette version là, je n'ai qu'à éditer de temps en temps sans avoir besoin de rajouter des pavés. Il est composé d'un code de douze lois qui constitue son cœur. Ces douze lois seront connus de tous (Même les pécores). Un autre texte à part serra plus un dico, el famoso "Titres et Fonctions de Trinitea" qui reprendra un à un tout les titres de Trinitea à la manière d'un bestiaire. Il serra peu connu, il servira uniquement lorsque un individu rentrera en fonction. Il ira alors voir ses nouvelles attributions, droits et devoirs.

Le "Titres et Fonctions de Trinitea" est encore sur la table d'opération mais les douze lois de Trinitea en sont déjà sorties. Je vous le met ici pour que vous le jugiez/estimiez. Éventuellement, si vous percevez des failles faites le savoir mais, plus que tout, regardez si vous n'aimeriez pas y rajouter quelque chose.


... = membre de Trinitea (L’appellation viendra plus tard)


Dernière édition par Ilo le Sam 14 Oct - 8:31, édité 4 fois
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Ilo
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Messages : 418
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MessageSujet: Re: 12/10/17 La législation en clair   Jeu 12 Oct - 15:38

Les douze lois de Trinitea


1] Trinitea est un état souverain regroupant trois composantes primaires.
Composante spirituelle: L'Ordre des Gardiens Oubliés (Gardiens), institution d'élites gouvernantes.
Composante militaire: L'Armée régulière de Trinitea (Soldats), institution de protection et d'agression.
Composante civile: Les Citoyens (Citoyens), institution logistique.

2] Les territoires suivant sont considérés comme étant des possessions de Trinitea:
Voss: La Zone Neutre/ Capitale régionale: Le Cap Blanc
Ilum: Les Terres Désertiques de l'Ouest/ Capitale régionale: La Cité Libre

3] Toute chose au sein des territoires de Trinitea est soumise à son autorité.

4]
Les membres de Trinitea sont appelés les ... . Ils se voient remettre une puce d'identité attestant leur appartenance à l'une des composantes de Trinitea.

5] "Titres et Fonctions de Trinitea" régit l'autorité exécutive, judiciaire et législative au sein de Trinitea mais aussi les droits et devoirs de chaque membre de Trinitea.

6] Les actes suivant commis par un Citoyen ... sont répréhensibles:
- La désobéissance civile
- Le meurtre
- Le vol
- La violence verbale et physique
- La non-assistance à ... en danger
- Le chantage
- La corruption
- L'anti-patriotisme ainsi que le complotisme

7] Les actes suivant commis par un Soldat ... sont répréhensibles:
- Rompre son serment d’allégeance envers Trinitea
- La désobéissance martiale
- La désertion
- Le meurtre de ...
- Le vol de ...
- La violence verbale et physique envers un ...
- Le chantage
- La corruption
- L'anti-patriotisme ainsi que le complotisme

8] Les actes suivant commis par un Gardien ... sont répréhensibles:
- Rompre son serment d'allégeance envers Trinitea
- Désobéissance spirituelle
- Le meurtre de ...
- Le vol de ...
- La violence verbale et physique envers un ...
- Le chantage envers un ...
- La corruption
- L'anti-patriotisme ainsi que le complotisme

9] Les actes suivant commis par un étranger sur un territoire de Trinitea, ou l'un de ses membres, sont répréhensibles:
- La désobéissance face aux autorités exécutives
- Le meurtre
- Le vol
- La violence verbale et physique
- La non-assistance à ... en danger
- Le chantage
- La corruption
- Le complotisme

10] La justice est rendue par les ... qui en ont la fonction (c.f. "Titres et Fonctions de Trinitea").

11] Les châtiments susceptibles d'être appliqués par la justice:
- La mort (Les peines de mort sont exécutées localement par le Maître du Temple ou, si l'acte a été commis en zone de guerre, par le Premier Maître)
- L'exil glacial ([Sur Ilum] Le coupable doit rester à l'interrieur des terres désertiques de l'Ouest en évitant tout contact avec autrui. Il lui est interdit de s'abriter au sein de la Cité Libre. L'exil dure pendant une durée déterminée)
- L'exil (Le coupable est interdit, pour une durée désignée, d'accès au sein des zones de contrôles de Trinitea)
- Retrait de nationalité (Le coupable est démis de son affiliation à Trinitea)
- Enfermement (Le coupable est enfermé dans une prison civile pendant une durée déterminée)
- Rétrogradation (Le coupable perd son grade au profit d'un grade inférieure)
- Suspension (Le coupable est suspendue de ses fonctions durant une durée déterminée)
- Mise à l'épreuve (Le coupable est tenue à l’œil pendant une durée déterminée)

12] La justice est suspendue légalement lors des cas spécifiques suivants:
- Déclaration de la loi martiale dans une zone (La justice est imposée par une autorité exécutive jusqu'à la lever de la loi martiale, c.f. "Titres et Fonctions de Trinitea". La loi martiale est imposé sur tout Trinitea à la mort du Premier Maître et est relevée à la désignation de son successeur)
- Intervention du Premier Maître (Le Premier Maître peut suspendre ou annuler un jugement en cours ou achevé)
- Bénéfice supérieur de Trinitea (Une fois rendu coupable (Par aveux uniquement), le coupable peut tenter de justifier ses actes en prétextant avoir agit pour le bien supérieur de Trinitea. L'autorité judiciaire se réserve le droit d'accepter ou non. Si elle accepte, le coupable est disculpé de ses fautes)
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